Objets fait main personnalisés, broderies et liberty, fait en France
Conditions Générales de vente
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre www.ateliersouslapluie.fr et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat.
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Caractéristiques des produits
Les produits et les services offerts proposés sont ceux qui figurent en photo sur le site d'Atelier sous la pluie.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent pas assurer une similitude parfaite avec le produit offert. Chaque produit étant, par essence, unique, les photographies du site ne sont pas contractuelles.
Les produits présentés peuvent être disponibles en stock ou bien réalisés sur commande. Dans ce dernier cas, le vendeur en informera l'acheteur lors de la commande et lui indiquera les délais de fabrication.
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Tarifs
Les prix figurant sur le site sont les prix TTC sachant que le site www.ateliersouslapluie.fr n'est pas assujetti à la TVA.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport qui sont à la charge du client.
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Commandes
Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la passation de commande.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront la preuve de la transaction.
La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
La commande enregistrée ne sera effective qu'à réception du règlement.
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L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront la preuve de la transaction.
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Paiement
Les paiements se font en ligne par carte bancaire et sont entièrement sécurisés grâce au site PAYPAL.
Il n'est pas utile d'avoir un compte PAYPAL, le paiement pouvant se faire par carte bancaire en ligne.
La date de validation de la commande correspond à la date de paiement par carte bancaire en ligne.
Les produits demeurent la propriété du site www.ateliersouslapluie.fr jusqu'au complet paiement du prix.
Le site n'offre pas la possibilité de payer par chèque.
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Frais de transport
Les frais de transport sont à la charge de l'acheteur. Les colis sont envoyés en colis suivis (colissimo ou lettre max tarifs consultables sur le site de la Poste).Le prix varie selon le poids du colis et le vendeur en informera le client lors de la commande. Si l'acheteur désire assurer le colis, il devra en informer le vendeur à la commande.
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Délais
Les délais de livraison vont de 3 à 5 jours ouvrables si le produit est disponible en stock. Si le produit doit être créé (commande ou personnalisation) le vendeur indiquera par mail à l'acheteur le délai.
Le vendeur décline toute responsabilité liée à d'éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.
L'acheteur désirant assurer le colis doit le préciser à la commande.
En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.
Les frais de retour de l'objet étant à la charge de l'acheteur.
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Les frais de retour de l'objet étant à la charge de l'acheteur.
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.
Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
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Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site Ateliersouslapluie sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de www.ateliersouslapluie.fr.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès d'Atelier sous la pluie
Mentions légales
Enseigne: Atelier sous la pluie - 20 Bd Dufayel 76310 Sainte Adresse
SIRET 801 740 846 00010
TVA non applicale, art.293 B du CGI
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